Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Réduisons le Co2
CERT ENERGIES, Association, Maison de l'entreprise - site Saint Jacques

Numéro de dépôt :
3832025
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Réduisons le Co2 de CERT ENERGIES

Présentation de la marque Réduisons le Co2

Déposée par voie électronique le 17 mai 2011 par la société CERT ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réduisons le Co2 »

Le déposant est la société CERT ENERGIES domicilié(e) 8 rue Alfred Kastler - 54522 - Maxeville Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 392 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CERT ENERGIES, Maison de l'entreprise - site Saint Jacques domicilié(e) 8 rue Alfred Kastler - 54522 - Maxeville Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CERT ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : CO2 REDUISONS LE CO2


CERT ENERGIES, Association, Maison de l'entreprise - site Saint Jacques - 8 rue Alfred Kastler - 54522 - Maxeville Cedex - France - SIREN 521392308


CERT ENERGIES, Maison de l'entreprise - site Saint Jacques - 8 rue Alfred Kastler - 54522 - Maxeville Cedex - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616281 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.